Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site et le service EducManager sont édités par CoderShap [forme juridique à compléter — ex. SARL / Entreprise individuelle], [numéro RCCM à compléter], dont le siège social est situé à [adresse à compléter], Côte d'Ivoire.

Contact : codershap@gmail.com

2. Directeur de publication

[Nom du responsable de publication à compléter], représentant CoderShap.

3. Hébergement

Le site est hébergé sur un serveur dédié (Hetzner Online GmbH — Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne). L'application et les données des établissements clients sont administrées par CoderShap.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site EducManager (textes, logiciels, logos, graphismes, structure) est la propriété exclusive de CoderShap, sauf mention contraire, et est protégé par les législations ivoirienne et internationale relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

5. Données à caractère personnel

Le traitement des données à caractère personnel effectué via EducManager est décrit dans notre Politique de confidentialité.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit ivoirien. Tout litige relève de la compétence exclusive des tribunaux d'Abidjan, sauf disposition légale contraire.